Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCAL
Numéro de dépôt :
1011906
Date de dépôt :
21/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SCAL
Déposée le 21 mars 1977 par la société SCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°9778 - Publication au BOPI 1977-020